1. Éditeur du site
Conformément aux dispositions de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://grumpybearsgarage.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Conformément aux dispositions de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://grumpybearsgarage.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
- Dénomination sociale : GRUMPY BEAR’S GARAGE
- Forme juridique : EURL (SARL unipersonnelle) au capital social de 1 505 €
- Siège social : 10 Place des Tilleuls, Vieil Allonnes, 28150 BEAUVILLIERS, France
- SIRET : 883 006 041 00015
- SIREN / RCS : 883 006 041 R.C.S. Chartres
- Numéro de TVA intracommunautaire : FR30883006041
- Code NAF / APE : 4520A (Entretien et réparation de véhicules automobiles légers)
- Directeur de la publication : Monsieur Kévin BEURY, en qualité de Gérant
- Téléphone : 06 12 23 46 68
- Adresse e-mail : contact@grumpybearsgarage.com
2. Conception et réalisation
- Agence web : Plume&Web (
contact@plume-et-web.com)
3. Hébergement
Le site est hébergé par la société LWS (Ligne Web Services) :
Le site est hébergé par la société LWS (Ligne Web Services) :
- Raison sociale : LWS – SAS au capital de 500 000 €
- Adresse : 10 Rue Penthièvre, 75008 Paris, France
- RCS : Paris B 851 993 683
- Téléphone : 01 77 62 30 03
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments figurant sur le site https://grumpybearsgarage.com (textes, photographies des véhicules restaurés, logos, graphismes, icônes) est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de GRUMPY BEAR’S GARAGE.
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5. Limitation de responsabilité
GRUMPY BEAR’S GARAGE s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, l’entreprise ne saurait être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
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6. Médiation de la consommation
Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du Code de la consommation, en cas de litige non résolu à l’amiable avec l’atelier, tout client consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation. (Note : indiquer ici les coordonnées du médiateur choisi par le garage, par exemple le Médiateur de Mobilians si adhérant)
Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du Code de la consommation, en cas de litige non résolu à l’amiable avec l’atelier, tout client consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation. (Note : indiquer ici les coordonnées du médiateur choisi par le garage, par exemple le Médiateur de Mobilians si adhérant)